Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODIBIO domicilié(e) 29-31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 068 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque RESET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODIBIO, SAS - 29-31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 415068170
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à la sylviculture ; produits biologiques autres qu'à usage médical et vétérinaire ; résines synthétiques ; minéraux naturels destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; minéraux synthétiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; minéraux naturels et synthétiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la pisciculture, la sylviculture, l'environnement, les aquariums, les piscines ; engrais pour les terres et terreaux ; produits pour la purification des eaux ; préparations enzymatiques à usage industriel ; zéolites à usage industriel ; zéolites à usage de dépollution ; produits destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières inertes, solides, gazeuses et liquides, des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums et des sols.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à l'amendement de matières vivantes, des êtres vivants, des végétaux et des constructions ; préparations enzymatiques à usage médical et vétérinaire.
Produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux, algues pour l'alimentation animale ; produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) issus de l'agriculture biologique ; produits piscicoles issus de l'agriculture biologique à savoir produits alimentaires pour les poissons.
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